Mentions légales
Éditeur du site
Le site perefouettard.fr est édité par la société éditions Père Fouettard, société à responsabilité limitée au capital social de 46 000 euros.
Adresse
11 rue Gustave Doré 67000 Strasbourg France
SIREN : 800 063 729
RCS : 800 063 729 RCS Strasbourg
Code APE : 5811Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16 800063729
Adresse électronique :
info [arobase] perefouettard [point] fr
Directeur de la publication : Florent Grandin,
en sa qualité de Très Sérénissime Despote des éditions Père Fouettard.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Alwaysdata
SARL au capital de 200 000 euros
91 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
RCS : 492 893 490 RCS Paris
Téléphone : +33 1 84 16 23 49
Conception du site
Le site a été développé par Olivier Huet.
Son identité graphique a été réalisée par Marion Huet.
Propriété intellectuelle
Le site perefouettard.fr, sa structure, son identité graphique ainsi que l’ensemble des contenus qui le composent, notamment les textes, illustrations, couvertures, photographies, vidéos, sons, extraits, documents téléchargeables, logos, métadonnées et éléments graphiques, sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par les droits voisins, le droit des marques et le droit des bases de données.
Sauf indication contraire, les droits correspondants sont détenus par les éditions Père Fouettard ou exploités par elles avec l’autorisation des auteurs, illustrateurs, photographes et autres titulaires de droits concernés.
La consultation du site n’emporte aucune cession ni concession de droits sur les contenus qui y sont présentés.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, publication ou diffusion, intégrale ou partielle, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable des éditions Père Fouettard ou des titulaires de droits concernés, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à l’adresse électronique indiquée dans la rubrique « Éditeur du site ».
Ressources pédagogiques
Les documents spécifiquement proposés au téléchargement dans le Coin des profs peuvent être reproduits et diffusés dans le cadre d’activités pédagogiques non commerciales, auprès des élèves et des publics concernés, sous réserve de conserver les documents dans leur intégralité et de mentionner le titre de l’ouvrage, les créateurs concernés et les éditions Père Fouettard.
Cette autorisation ne couvre pas la commercialisation des documents, leur modification, l’extraction séparée de leurs illustrations ni leur mise à disposition sur un site ou une plateforme publiquement accessible en dehors du cadre pédagogique concerné.
Elle n’inclut aucune utilisation à des fins de fouille de textes et de données ou d’entraînement, de développement, d’évaluation ou d’amélioration de systèmes d’intelligence artificielle.
Réservation des droits relatifs à la fouille de textes et de données
Conformément à l’article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790 ainsi qu’aux articles L. 122-5-3 et R. 122-28 du Code de la propriété intellectuelle, les éditions Père Fouettard, pour les droits qu’elles détiennent ou représentent, s’opposent expressément à toute reproduction ou extraction des contenus de ce site aux fins de fouille de textes et de données.
Cette opposition concerne notamment l’utilisation des textes, illustrations, couvertures, photographies, extraits, fichiers téléchargeables, informations bibliographiques et métadonnées aux fins d’entraînement, de développement, d’évaluation ou d’amélioration de systèmes ou modèles d’intelligence artificielle.
Toute utilisation de cette nature nécessite une autorisation écrite préalable, sauf lorsqu’elle relève d’une exception légale impérative à laquelle il ne peut être dérogé.
Cette réservation de droits est également exprimée par des procédés lisibles par machine.
Responsabilité
Les éditions Père Fouettard s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Elles ne peuvent toutefois garantir l’absence permanente d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités techniques.
Les éditions Père Fouettard ne sauraient être tenues responsables des dommages résultant d’une interruption du site, d’un dysfonctionnement technique ou d’une utilisation des informations publiées qui ne serait pas conforme à leur objet.
Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Les éditions Père Fouettard n’exercent aucun contrôle sur leur contenu et ne peuvent être tenues responsables des informations, produits ou services qui y sont proposés.